---

1. Informations légales

Le site www.100ans-pierre-schmidt.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :

Pierre Schmidt SAS
3 r Ried
67720 WEYERSHEIM

• Le directeur de la publication est : Leslie GRIMA
• Ce site est hébergé par la société Tiz, 104 rue de Hochfelden, 67200 STRASBOURG
• Il a été créé par la société Tiz, 104 rue de Hochfelden, 67200 STRASBOURG
• Copyright © Pierre Schmidt
• Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d’autorisation : (en cours d’attribution)

2. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :

Pierre Schmidt SAS
3 r Ried
67720 WEYERSHEIM

3. Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.100ans-pierre-schmidt.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de Pierre Schmidt, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Pierre Schmidt vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

4. Indisponibilité du site

Pierre Schmidt s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Pierre Schmidt ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

5. Contact

Pour nous contacter par mail : contact@pierre-schmidt.fr